Le calcul du quotient familial est nécessaire pour le calcul des impôts. Il est utilisé par l’administration fiscale et parfois par la caisse d’allocation familiale. Mais comment peut-on procéder au calcul du quotient familial ? Quels sont les éléments à prendre en compte pour y parvenir. Plus de détails sur le calcul du quotient familial vous est donné dans cet article.
Le nécessaire pour déterminer le quotient familial
Plusieurs éléments entrent dans le calcul du quotient familial. Il s’agit des revenus déclarés par le foyer et principalement de sa composition. Le calcul du quotient familial tient compte des mensualités de la famille. Il se base sur les allocations perçues et même sur les aides au logement reçus. C’est une opération qui inclut également le nombre de parts attribué au foyer.
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En réalité, ce quotient familial est nécessaire pour le calcul des impôts et les aides accordées aux familles. C’est pour cela qu’il implique le nombre de personnes et l’intégralité des revenus générés au sein de la famille.
Le nombre de personnes au sein d’une famille est très capital quand il faut déterminer le quotient familial. Il est représenté par le nombre de parts.
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Les calculs pour avoir le quotient familial
Avant de connaître le quotient familial, il faut procéder à une division. Au niveau du dividende, il faut opérer la somme des prestations mensuelles et du revenu brut annuel (sans abattement fiscal) divisés par douze mois. Le diviseur est le nombre de parts qui se détermine d’une autre manière.
Le nombre de parts d’un couple ou d’une personne isolée est égale à deux. Pour le premier enfant, une demi-part est ajoutée, de même que pour un deuxième enfant. Cela dit, un enfant mineur handicapé à la charge ouvre droit à une demi-part.
À partir du troisième enfant, par contre, le calcul du quotient familial compte une part de plus pour l’opération. Pour les couples séparés cependant, le calcul du quotient familial diffère.
Il faut noter que le quotient familial s’obtient simplement par la division du revenu net imposable par le nombre de parts fiscal.